PRIÈRE DE LIRE ATTENTIVEMENT CES MODALITÉS D'UTILISATION AVANT D'UTILISER CE SITE. L'utilisation de ce site signifie que vous consentez aux modalités d'utilisation de la présente entente ( « Entente » ). Ce site est possédé et exploité par le MUSÉE J. ARMAND BOMBARDIER .

Droit d'auteur

Sauf lorsqu'autrement spécifié, le MUSÉE J. ARMAND BOMBARDIER est propriétaire du matériel figurant sur le site Web du MUSÉE J. ARMAND BOMBARDIER et en conserve les droits d'auteur afférents. À moins d'indications contraires, personne n'est autorisé à copier ou publier à nouveau, sous quelque forme que ce soit, aucune information figurant sur le site Web du MUSÉE J. ARMAND BOMBARDIER. Aucun matériel provenant de ce site ou de tout autre site Web appartenant au MUSÉE J. ARMAND BOMBARDIER ou exploité, visé par une licence ou géré par le MUSÉE J. ARMAND BOMBARDIER ne peut être copié, reproduit, publié à nouveau, téléchargé, affiché, transmis ou distribué par quelque moyen, à l'exception du téléchargement d'une copie unique du matériel sur un ordinateur unique à des fins personnelles, non commerciales, sous réserve de la préservation de tout droit d'auteur et de tout autre avis d'exclusivité.

Marques de commerce

Les marques de commerce identifiées à l'aide de l'exposant (1) sont la propriété de Bombardier Inc.

Les marques de commerce identifiées à l'aide de l'exposant (2) sont la propriété de Bombardier Produits Récréatifs inc.

® Marque de commerce de Bombardier Produits Récréatifs inc.

*Ski-Doo et Sea-Doo sont des marques de commerces de Bombardier Produits récréatifs inc.

Les marques de commerce identifiées à l'aide de l'exposant (3) sont la propriété de Camoplast Industriel Inc. :

MD,MC Marque de commerce de Camoplast Industriel Inc.
©2008 Camoplast Industriel Inc. Tous droits réservés. MD et MC sont des marques de Camoplast Industriel Inc. Camoplast Industriel Inc. se réserve le droit de modifier ou d'abandonner tout design, spécification, caractéristique, modèle ou accessoire, illustré ou indiqué, sans préavis.

Toutes ces marques de commerce sont utilisées sous licence par la FONDATION J. ARMAND BOMABRDIER et le MUSÉE J. ARMAND BOMBARDIER. Aucune licence relative à l'une ou plusieurs des marques de commerce auxquelles il est fait référence sur le site Web du MUSÉE J. ARMAND BOMBARDIER n'est accordée.

Exonération de garantie

CE SITE WEB ET TOUS LES RENSEIGNEMENTS Y FIGURANT SONT FOURNIS « TELS QUELS », SANS GARANTIE D'AUCUNE NATURE, NI EXPRESSE NI IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE LA QUALITÉ MARCHANDE, DE CONFORMITÉ À DES BESOINS PARTICULIERS OU D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. CERTAINES COMPÉTENCES NE PERMETTENT PAS L'EXONÉRATION DES GARANTIES IMPLICITES; PAR CONSÉQUENT, IL EST POSSIBLE QUE L'EXONÉRATION SUSMENTIONNÉE NE S'APPLIQUE PAS À VOUS.

L'information figurant sur ce site Web pourrait contenir des inexactitudes techniques ou des fautes de frappe. Des modifications peuvent être apportées périodiquement à l'information ou aux produits, exhibits visés par les présentes.

Limitation de responsabilité

Le MUSÉE J. ARMAND BOMBARDIER ne fait aucune déclaration de quelque nature au sujet d'aucun autre site Web auquel vous pouvez accéder par l'intermédiaire de celui-ci. Lorsque vous accédez à un site Web n'appartenant pas au MUSÉE J. ARMAND BOMBARDIER, veuillez garder à l'esprit que ce site est indépendant du MUSÉE J. ARMAND BOMBARDIER et que le MUSÉE J. ARMAND BOMBARDIER n'exerce aucun contrôle sur la teneur de ce site Web. En outre, l'existence d'un lien avec un site Web n'appartenant pas au MUSÉE J. ARMAND BOMBARDIER ne signifie pas que le MUSÉE J. ARMAND BOMBARDIER reconnaît ou accepte quelque responsabilité quand à la teneur ou à l'utilisation dudit site Web. Il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser soit exempt d'éléments tels des virus ou d'autres éléments de nature destructrice.

Le MUSÉE J. ARMAND BOMBARDIER NE SERA, RELATIVEMENT À CE SITE WEB OU À QUELQUE AUTRE SITE RELIÉ, EN AUCUNE CIRCONSTANCE RESPONSABLE À L'ÉGARD D'AUCUNE PARTIE OU POUR AUCUN DOMMAGE OU PRÉJUDICE ATTRIBUABLE À (Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER) UN DÉFAUT D'EXÉCUTION, UNE ERREUR, UNE OMISSION, NI POUR UN DOMMAGE PARTICULIER OU AUTRE DOMMAGE  CONSÉQUENT, DIRECT OU INDIRECT, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, UNE PERTE DE BÉNÉFICES, UNE INTERRUPTION DES ACTIVITÉS, LA PERTE DE PROGRAMMES OU D'AUTRES DONNÉES CONTENUS DANS SON SYSTÈME DE GESTION DE L'INFORMATION OU TENUS AUTREMENT, MÊME SI IL EST EXPRESSÉMENT AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

Renseignements confidentiels ou exclusifs

Le MUSÉE J. ARMAND BOMBARDIER apprécie l'intérêt que vous lui portez et vous invite à lui faire part de vos observations. Par contre, vous comprendrez que le MUSÉE J. ARMAND BOMBARDIER ne désire pas recevoir de vous des renseignements confidentiels ou exclusifs par l'intermédiaire de son site Web. Veuillez noter que toute information ou tout matériel envoyé au MUSÉE J. ARMAND BOMBARDIER sera réputé de nature NON confidentielle. En envoyant au MUSÉE J. ARMAND BOMBARDIER quelque information ou matériel, vous accordez au MUSÉE J. ARMAND BOMBARDIER un droit illimité et irrévocable, d'utilisation, de reproduction, d'affichage, d'exécution, de modification, de transmission et de distribution de ce matériel ou cette information, et vous convenez également que le MUSÉE J. ARMAND BOMBARDIER est libre d'utiliser tout concept, idée, savoir ou technique que vous lui communiquez à toute fin.

Questions de compétence

À moins de précisions contraires, le matériel figurant sur ce site est présenté uniquement à des fins de promotion des produits du MUSÉE J. ARMAND BOMBARDIER.

Le MUSÉE J. ARMAND BOMBARDIER ne fait aucune déclaration selon laquelle le matériel ou les produits décrits sur ce site sont convenables ou disponibles à tous les emplacements.

Cette entente sera régie et interprétée conformément aux lois de la province du Québec sans donner effet à quelque principe relatif au conflit de lois. Advenant qu'une disposition quelconque de la présente entente soit contraire à la loi, nulle ou non exécutoire pour quelque motif, ladite disposition sera réputée divisible de cette entente et n'aura pas d'incidence sur la validité ou le caractère exécutoire des autres dispositions. Les présentes constituent l'entente complète intervenue entre les parties relativement à l'objet aux présentes, qui ne pourra être modifiée que par écrit et signature des deux parties.

Avis Légal

Toutes les pages du site Web de MUSÉE J. ARMAND BOMBARDIER sont protégées:
© 1997 - 2008, MUSÉE J. ARMAND BOMBARDIER .
Tous droits réservés..



 




 

Page d'accueil | Renseignements | Recherche | FAQ | Contactez-nous | English
-----------------------------------------------------------------------------------------------------
Avis Légal © 1997 - 2008, MUSÉE J. ARMAND BOMBARDIER. Tous droits réservés.
Courriel: info@museebombardier.com